Diffusion & médias · Récépissé valide à la date du contrôle
⌖ Saônexpo · Bourgogne-Franche-Comté
Informations vérifiées
En bref. CC TERRES DE SAONE est référencé dans la catégorie « Diffusion & médias » à Saônexpo, Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté. Son activité déclarée concerne : Exploitation de lieux de spectacles.
CC TERRES DE SAONE figure dans le registre du spectacle vivant pour « exploitation de lieux de spectacles ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide. Numéro : 1-020110. Cette information ne prouve pas une activité de diffusion audiovisuelle. Le statut concerne ce récépissé, pas l’ensemble des éventuelles licences de la structure.
Comprendre les identifiants, l’effectif et les limites d’une fiche · Sources et qualité des données.
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Critères à convenir
Un code d’activité ou un récépissé du spectacle vivant ne prouve pas une prestation audiovisuelle. Confirmez d’abord le service : salle, régie, distribution, programmation ou diffusion en ligne.
| Point | Question à poser | Élément à obtenir |
|---|---|---|
| Périmètre | Qui publie quelle version, pour quel public et sur quel canal ? | Programme et responsabilités de diffusion |
| Compatibilité | Le fichier est-il testé sur le lecteur ou la chaîne réelle ? | Essai de lecture et critères de réception |
| Exploitation | Droits, langues, accessibilité et durée de publication sont-ils adaptés ? | Versions autorisées et procédure de retrait |
Avant de contacter
À propos de cette fiche
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CC TERRES DE SAONE figure dans le registre du spectacle vivant pour « exploitation de lieux de spectacles ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide.
CC TERRES DE SAONE est référencé à Saônexpo, Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté.
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Les informations proviennent de Licences d’entrepreneurs de spectacles vivants et ont été recontrôlées le 02/10/2026. Ce contrôle ne constitue pas une certification de compétence ou de qualité.
