Diffusion & médias · Récépissé valide à la date du contrôle

COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX

⌖ Code postal 76640 · Normandie

Diffusion de spectacles vivantsLicence spectacle vivant valide
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Informations vérifiées

Diffusion de spectacles vivants

En bref. COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX est référencé dans la catégorie « Diffusion & médias » à Code postal 76640, Seine-Maritime, Normandie. Son activité déclarée concerne : Diffusion de spectacles vivants.

COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX figure dans le registre du spectacle vivant pour « diffusion de spectacles vivants ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide. Numéro : PLATESV-D-2025-001449. Cette information ne prouve pas une activité de diffusion audiovisuelle. Le statut concerne ce récépissé, pas l’ensemble des éventuelles licences de la structure.

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Critères à convenir

Réception d’une prestation de diffusion

Un code d’activité ou un récépissé du spectacle vivant ne prouve pas une prestation audiovisuelle. Confirmez d’abord le service : salle, régie, distribution, programmation ou diffusion en ligne.

Questions de réception adaptées à cette famille
PointQuestion à poserÉlément à obtenir
PérimètreQui publie quelle version, pour quel public et sur quel canal ?Programme et responsabilités de diffusion
CompatibilitéLe fichier est-il testé sur le lecteur ou la chaîne réelle ?Essai de lecture et critères de réception
ExploitationDroits, langues, accessibilité et durée de publication sont-ils adaptés ?Versions autorisées et procédure de retrait

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Activités & repères

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Les points à confirmer pour votre projet

  • PérimètreFormat du projet, prestation attendue, références utiles et livrables.
  • OrganisationDates, durée, lieu, déplacements, taille d’équipe et interlocuteur de production.
  • MoyensMatériel inclus ou à louer, besoins techniques, formats de livraison et sauvegardes.
  • CadreDisponibilité, tarif ou devis, assurance, contrat, droits et conditions d’annulation.

À propos de cette fiche

Questions fréquentes

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Quelle est l’activité de COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX ?

COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX figure dans le registre du spectacle vivant pour « diffusion de spectacles vivants ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide.

Où se trouve COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX ?

COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX est référencé à Code postal 76640, Seine-Maritime, Normandie.

Comment contacter COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX ?

Aucune coordonnée directe n’est publiée sur cette fiche. Consultez la source officielle indiquée pour vérifier les informations disponibles sur COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX.

Quelle est la source des informations sur COMMUNE DE TERRES-DE-CAUX ?

Les informations proviennent de Licences d’entrepreneurs de spectacles vivants et ont été recontrôlées le 02/10/2026. Ce contrôle ne constitue pas une certification de compétence ou de qualité.