Diffusion & médias · Récépissé valide à la date du contrôle

COMMUNE DE VAL-DE-MODER

⌖ Espace culturel LA SCENE · Grand Est

Exploitation de lieux de spectaclesLicence spectacle vivant valide
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Informations vérifiées

Exploitation de lieux de spectacles

En bref. COMMUNE DE VAL-DE-MODER est référencé dans la catégorie « Diffusion & médias » à Espace culturel LA SCENE, Bas-Rhin, Grand Est. Son activité déclarée concerne : Exploitation de lieux de spectacles.

COMMUNE DE VAL-DE-MODER figure dans le registre du spectacle vivant pour « exploitation de lieux de spectacles ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide. Numéro : PLATESV-D-2021-006103. Cette information ne prouve pas une activité de diffusion audiovisuelle. Le statut concerne ce récépissé, pas l’ensemble des éventuelles licences de la structure.

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Critères à convenir

Réception d’une prestation de diffusion

Un code d’activité ou un récépissé du spectacle vivant ne prouve pas une prestation audiovisuelle. Confirmez d’abord le service : salle, régie, distribution, programmation ou diffusion en ligne.

Questions de réception adaptées à cette famille
PointQuestion à poserÉlément à obtenir
PérimètreQui publie quelle version, pour quel public et sur quel canal ?Programme et responsabilités de diffusion
CompatibilitéLe fichier est-il testé sur le lecteur ou la chaîne réelle ?Essai de lecture et critères de réception
ExploitationDroits, langues, accessibilité et durée de publication sont-ils adaptés ?Versions autorisées et procédure de retrait

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Activités & repères

Exploitation de lieux de spectaclesLicence spectacle vivant valide

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Les points à confirmer pour votre projet

  • PérimètreFormat du projet, prestation attendue, références utiles et livrables.
  • OrganisationDates, durée, lieu, déplacements, taille d’équipe et interlocuteur de production.
  • MoyensMatériel inclus ou à louer, besoins techniques, formats de livraison et sauvegardes.
  • CadreDisponibilité, tarif ou devis, assurance, contrat, droits et conditions d’annulation.

À propos de cette fiche

Questions fréquentes

Les réponses reprennent uniquement les informations publiées et leur provenance. Vérifiez les conditions commerciales directement avec le professionnel.

Quelle est l’activité de COMMUNE DE VAL-DE-MODER ?

COMMUNE DE VAL-DE-MODER figure dans le registre du spectacle vivant pour « exploitation de lieux de spectacles ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide.

Où se trouve COMMUNE DE VAL-DE-MODER ?

COMMUNE DE VAL-DE-MODER est référencé à Espace culturel LA SCENE, Bas-Rhin, Grand Est.

Comment contacter COMMUNE DE VAL-DE-MODER ?

Aucune coordonnée directe n’est publiée sur cette fiche. Consultez la source officielle indiquée pour vérifier les informations disponibles sur COMMUNE DE VAL-DE-MODER.

Quelle est la source des informations sur COMMUNE DE VAL-DE-MODER ?

Les informations proviennent de Licences d’entrepreneurs de spectacles vivants et ont été recontrôlées le 02/10/2026. Ce contrôle ne constitue pas une certification de compétence ou de qualité.