Diffusion & médias · Récépissé valide à la date du contrôle
⌖ Code postal 31430 · Occitanie
Informations vérifiées
En bref. COMMUNE LE FOUSSERET est référencé dans la catégorie « Diffusion & médias » à Code postal 31430, Haute-Garonne, Occitanie. Son activité déclarée concerne : Production de spectacles vivants.
COMMUNE LE FOUSSERET figure dans le registre du spectacle vivant pour « production de spectacles vivants ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide. Numéro : 2-008504. Cette information ne prouve pas une activité de diffusion audiovisuelle. Le statut concerne ce récépissé, pas l’ensemble des éventuelles licences de la structure.
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Critères à convenir
Un code d’activité ou un récépissé du spectacle vivant ne prouve pas une prestation audiovisuelle. Confirmez d’abord le service : salle, régie, distribution, programmation ou diffusion en ligne.
| Point | Question à poser | Élément à obtenir |
|---|---|---|
| Périmètre | Qui publie quelle version, pour quel public et sur quel canal ? | Programme et responsabilités de diffusion |
| Compatibilité | Le fichier est-il testé sur le lecteur ou la chaîne réelle ? | Essai de lecture et critères de réception |
| Exploitation | Droits, langues, accessibilité et durée de publication sont-ils adaptés ? | Versions autorisées et procédure de retrait |
Avant de contacter
À propos de cette fiche
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COMMUNE LE FOUSSERET figure dans le registre du spectacle vivant pour « production de spectacles vivants ». Statut du récépissé au 2 octobre 2026 : Valide.
COMMUNE LE FOUSSERET est référencé à Code postal 31430, Haute-Garonne, Occitanie.
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Les informations proviennent de Licences d’entrepreneurs de spectacles vivants et ont été recontrôlées le 02/10/2026. Ce contrôle ne constitue pas une certification de compétence ou de qualité.
